Marque expirée - Marque en non vigueur

POMME ET TI'CHAT
DE DIEULEVEULT DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
3580479
Date de dépôt :
06/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2018
POMME ET TI\'CHAT de DE DIEULEVEULT DOMINIQUE

Présentation de la marque POMME ET TI'CHAT

Déposée le 6 juin 2008 par DE DIEULEVEULT DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POMME ET TI'CHAT »

Le déposant est DE DIEULEVEULT DOMINIQUE domicilié(e) 50 RUE DU FAUBOURG SAINT DENIS, CHEZ M. HAMON,75010 PARIS - 75010 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE DIEULEVEULT DOMINIQUE domicilié(e) 50 RUE DU FAUBOURG SAINT DENIS, CHEZ M. HAMON,75010 PARIS - 75010 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMME ET TI'CHAT est expirée depuis le 6 juin 2018.

DE DIEULEVEULT DOMINIQUE a également déposé les autres marques suivantes : Fromentine et Sarrazine Par Dom , lacompagniedes escargots


DE DIEULEVEULT DOMINIQUE - 50 RUE DU FAUBOURG SAINT DENIS, CHEZ M. HAMON,75010 PARIS - 75010 - France


DE DIEULEVEULT DOMINIQUE - 50 RUE DU FAUBOURG SAINT DENIS, CHEZ M. HAMON,75010 PARIS - 75010 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-48

Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

– savons – parfums – dentifrices lotions cheveux – cosmétiques.

– articles de lunetterie étuis à lunettes. – produits de l'imprimerie – articles de papeterie – adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage.

Papier – affiches boîtes en carton ou papier albums – cartes – livres journaux – calendriers instruments d'écriture, dessin mouchoirs – serviettes de table en papier – couches à jeter en papier ou en cellulose – linge de table – sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques).

– malles et valises parapluies – parasols portefeuilles – porte-monnaies sacs à main, à dos, à roulettes sacs de voyage, de plage, d'écolier. Colliers et habits pour animaux. Filets ou sacs à provisions –

– ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine ustensiles ou nécessaire de toilette bouteilles – verres – vaisselle.

– tissus – couvertures de lit et de table linge de lit, de maison, de table, de bain.

– vêtements – chaussures – chemises – ceintures gants – foulards – chaussettes – chaussons chaussures de plage, de sport – couches en matière textile – sous-vêtements.

– jeux – jouets – balles ou ballons de jeu jeu de cartes ou de tables.

– éducation – divertissement.